Délibérations

Point 1 - Information sur la rentrée scolaire 2022-2023

Point 2 - Rapport sur la D.S.U. et la D.S.R. 2021

Point 3 - Décision modificative n°3

Point 4 - Eclairage public - Dispositif Intracting avec la Banque des Territoires - Délibération de principe

Point 5 - Avenant n°3 à la convention d'utilisation de l'abbatement de la T.F.P.B. avec Vivest

Point 6 - Mise à jour de la DCM du 8 février 2018 concernant les méthodes utilisées pour les amortissements

Point 7 - Réhabilitation par Vivest de 50 logements rue des Genêts et de 10 logements rue des Primevères - Garanties d'emprunt apportées par la Ville de Hombourg-Haut

Point 8 - Aïd El Kébir 2022 - Demande de subvention de l'U.C.M.F.

Point 9 - Modification de la participation financière à la stérilisation/castration des chats errants sur la commune

Point 10 - Prise en charge de frais d'ENT pour les écoles maternelles Monborn et Les Ecureuils

Point 11 - Adhésion à l'association "France-Etats-Unis Lorraine"

Point 12 - Acquisition de parcelles de terrain lieudits Hansendell et Vordest Grundchen

Point 13 - Acquisition de garages impasse de l'Ecole

Point 14 - Précision de dénomination cadastrale lors de mutations

Point 15 - Acquisition de l'immeuble 1 centre commercial des Chênes - Complément à la DCM du 18/07/2022

Point 16 - Dépôt de la nouvelle identité graphique de la Ville auprès de l'I.N.P.I.

Point 17 - Délibération confiant au CDG57 la mission de médiateur et engageant la collectivité dans le processus de médiation préalable obligatoire

Point 18 - Recours à un contrat d'apprentissage

Point 19 - Modification du tableau des effectifs

Point 20 - Délégations - Compte-rendu de Monsieur le Maire